Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MAT ATTITUDE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L.DANIEL SARL

Numéro de dépôt :
3626728
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MAT ATTITUDE de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L.DANIEL

Présentation de la marque MAT ATTITUDE

Déposée le 2 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L.DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAT ATTITUDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L.DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque MAT ATTITUDE est expirée depuis le 2 février 2019.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L.DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MAT DOUCEUR , INTERIEUR SOLEIL , PIERRES DE FRANCE , GARD A9 , SIENNA


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L.DANIEL SARL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France - SIREN 302494505


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS L. DANIEL - 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 9 août 2010 - Renonciation totale n°529047 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).